Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHOCOLADISES
BISCUITERIE DE L'ABBAYE S.A. société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3287814
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHOCOLADISES de BISCUITERIE DE L\'ABBAYE

Présentation de la marque CHOCOLADISES

Déposée le 23 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLADISES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE L'ABBAYE domicilié(e) Route du Val,61700 LONLAY L'ABBAYE - 61700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 450 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BISCUITERIE DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : PIC & POM , (Marque figurative) , PIERRE BISCUITERIE , GREEN ME UP , (Marque figurative) , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE de l'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT , PIERRE BISCUITERIE , BISCUITERIE DE L ABBAYE


BISCUITERIE DE L'ABBAYE S.A. société anonyme à conseil d'administration - Route du Val,61700 LONLAY L'ABBAYE - 61700 - France - SIREN 376450029


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Inscription le 18 avril 2005 - Rejet total n°411124 - Publication au BOPI 2005-04-18

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Pâtisserie, biscuiterie, produits à base de cacao.